Notice légale

Le présent site est la propriété de la SARL FERME GOETTELMANN, au capital de 27.300,00 EURO €, inscrit au registre du commerce et des sociétés de Saverne, sous le numéro  443 972 096, dont le siège social est situé au 309 rue principe 67210 MEISTRATZHEIM - France.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Patrick GOETTELMANN, en sa qualité de gérant. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la SARL FERME GOETTELMANN. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans son autorisation expresse et préalable. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SARL FERME GOETTELMANN. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la SARL FERME GOETTELMANN.

L'hébergement du site est assuré par la société SOLUXA.